Mentions légales
Les présentes Mentions légales ont pour objectif de présenter les principales informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement, au fonctionnement et à l'utilisation du site Quenvera.
En consultant ou en utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces informations ainsi que des autres conditions et politiques publiées sur la plateforme.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité et exploité par :
CONNIE RICHARDS
Entrepreneur individuel
Nom commercial : Quenvera
Adresse :
11601 Cherry Tree Crossing Rd
Brandywine, MD 20613
États-Unis
E-mail : assist@quenvera.com
Téléphone : +1 301 689 2375
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse :
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
3. Informations générales sur le site
Nom du site : Quenvera
Site internet : https://quenvera.com
Zone de livraison : France métropolitaine
Service clientèle :
Du lundi au vendredi
09:00–12:00
13:30–18:30
(heure d'Europe centrale ou heure d'été d'Europe centrale)
Ces coordonnées permettent aux utilisateurs de contacter Quenvera pour toute question relative au fonctionnement du site, aux produits proposés, aux commandes ou aux services disponibles.
4. Objet du site
Le site quenvera.com s'adresse principalement aux consommateurs situés en France.
Il permet notamment aux utilisateurs :
-
de parcourir un catalogue de meubles et d'articles destinés à la maison ;
-
de consulter les descriptions et caractéristiques des produits ;
-
de réaliser des achats en ligne ;
-
de bénéficier d'un service clientèle avant et après la commande ;
-
de contacter Quenvera pour toute demande concernant les produits, commandes ou services.
5. Propriété intellectuelle
Les différents éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, mises en page et autres contenus, sont susceptibles d'être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf lorsque leur utilisation est expressément autorisée par la loi ou par Quenvera, ces contenus ne peuvent notamment pas être :
-
reproduits ;
-
copiés ;
-
modifiés ;
-
distribués ;
-
publiés ;
-
exploités à des fins commerciales.
Les utilisateurs peuvent consulter les contenus du site dans le cadre d'une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve du respect des droits attachés à ces contenus.
6. Disponibilité du site
Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir le site accessible et fonctionnel dans des conditions normales.
Toutefois, nous ne pouvons garantir que le site sera disponible de manière permanente, continue ou totalement exempte d'erreurs techniques.
L'accès à tout ou partie du site peut être momentanément interrompu notamment en raison :
-
d'opérations de maintenance ;
-
de mises à jour techniques ;
-
de difficultés liées à l'infrastructure ou au réseau ;
-
d'interventions nécessaires à la sécurité ;
-
de circonstances indépendantes de notre volonté.
Nous nous efforçons de limiter autant que possible la durée et les conséquences de ces interruptions.
7. Limitation de responsabilité
Nous apportons une attention particulière à la qualité des informations publiées sur le site et nous nous efforçons de les maintenir aussi exactes et actualisées que possible.
Cependant, nous ne pouvons garantir que l'ensemble des informations disponibles soit en permanence exhaustif, parfaitement exact ou immédiatement actualisé.
Dans les limites prévues par la législation applicable, Quenvera ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant notamment :
-
d'une indisponibilité temporaire du site ;
-
d'une interruption ou d'une défaillance des réseaux de communication ;
-
d'un problème technique indépendant de notre volonté ;
-
d'un événement relevant de la force majeure ;
-
d'une interruption ou d'un dysfonctionnement d'un service exploité par un tiers.
Aucune disposition des présentes Mentions légales ne saurait avoir pour effet de supprimer ou de limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par le droit français ou européen applicable.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut comporter des liens permettant d'accéder à des plateformes ou sites internet exploités par des tiers.
Ces liens sont proposés notamment pour faciliter l'accès à certaines informations ou ressources complémentaires.
Quenvera n'exerce pas de contrôle sur le contenu, la disponibilité, les pratiques ou les politiques de confidentialité des sites concernés et ne peut être tenue responsable de leurs contenus ou services.
Avant d'utiliser un site tiers ou de lui communiquer des informations personnelles, nous vous recommandons de consulter ses propres conditions d'utilisation et sa politique de confidentialité.
9. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont réalisés conformément aux exigences légales applicables.
Les informations concernant la collecte, l'utilisation, la conservation, la sécurité des données ainsi que l'exercice des droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Nous recommandons aux utilisateurs de consulter cette politique afin de comprendre les modalités applicables au traitement de leurs données personnelles.
10. Droit applicable
Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
Lorsqu'elles sont pertinentes, les règles issues du droit de l'Union européenne restent également applicables.
En cas de difficulté ou de différend relatif au site ou à son utilisation, les parties sont encouragées à rechercher en priorité une solution amiable.
Aucune disposition des présentes Mentions légales ne saurait porter atteinte aux droits impératifs dont bénéficient les consommateurs au titre de la législation française ou européenne.
11. Modification des Mentions légales
Quenvera peut mettre à jour ou modifier les présentes Mentions légales afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou des changements concernant ses activités et services.
La version la plus récente est publiée directement sur le site et peut être identifiée grâce à sa date de dernière mise à jour.
Nous invitons les utilisateurs à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
12. Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes Mentions légales, le fonctionnement du site ou les services proposés, vous pouvez contacter Quenvera :
Quenvera
Site web : https://quenvera.com
Adresse :
11601 Cherry Tree Crossing Rd
Brandywine, MD 20613
États-Unis
E-mail : assist@quenvera.com
Téléphone : +1 301 689 2375
Service clientèle :
Du lundi au vendredi
09:00–12:00
13:30–18:30
(heure d'Europe centrale ou heure d'été d'Europe centrale)